Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Typie Design TD for home spirit
INITIALES, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3960507
Date de dépôt :
13/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/11/2022
Typie Design TD for home spirit de INITIALES

Présentation de la marque Typie Design TD for home spirit

Déposée le 13 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Typie Design TD for home spirit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIALES domicilié(e) 39 avenue Sidoine Apollinaire - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 879 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Typie Design TD for home spirit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960507.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Typie Design TD for home spirit est expirée depuis le 13 novembre 2022.

INITIALES a également déposé les autres marques suivantes : INITIALES , Terea Design , (Marque figurative)


INITIALES, Société à Responsabilité Limitée - 39 avenue Sidoine Apollinaire - 69009 - LYON - France - SIREN 444879100


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Inscription le 4 février 2013 - Retrait partiel n°594041 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, mobiliers de jardin ; glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; chaises longes, sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques ; reposes pieds (meubles) ; paravents (meubles).

Ustensiles et récipients pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; tire-bouchons, brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments et matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verrerie, porcelaine, faïence ou céramique non comprises dans d'autres classes, à savoir : objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles et récipients de salle de bain en porcelaine, en céramique, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, beurriers, boîtes à biscuits, boîtes en porcelaine, en céramique, en terre cuite ou en verre, bouchons de verre, boules de verre, bouteilles, brocs, brûle-parfums, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cache-pot non en papier, produits céramiques pour le ménage, cloches à beurre, chopes à bières, coupes à fruits, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux, gobelets non en métaux précieux, jattes, légumiers, poignées de portes en porcelaines, poivriers non en métaux précieux, porcelaines, porte-éponges, porte-savon, poteries, pots, ports à fleurs, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, récipients à boire, récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux, statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, services à thé non en métaux précieux, ustensiles de toilette, vaisselle non en métaux précieux, vide-poches en porcelaine, en céramique, en terre cuite ou en verre ; aquariums d'appartement.

Tissus (produits en matières textiles) ; cousins ; couvertures de lit et de table ; chemins de table ; housses pour coussins ; couvre-lits ; housses de protection pour meubles ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de maison ; toile à matelas ; revêtements de meubles en matières plastiques, textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques. Stores en matières textile.